Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BILLY CAT
Numéro de dépôt :
1577104
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BILLY CAT
Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLY CAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 octobre 1996 - Renonciation totale n°208425 - Publication au BOPI 1996-10-29